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 Règles d'héritage et de succession

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Le Loup
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MessageSujet: Règles d'héritage et de succession   Lun 4 Fév - 20:47





A l'attention de la Reine-Mère Hild,


Votre Majesté,

Comme vous me l'avez demandé, j'ai fait enquêter sur le système de droits à la succession en Eiralie, afin de voir quelles options légales existent pour trouver une issue à la situation de la Maison d'Higden. J'ai cherché une manière légale d'atteindre notre but de faire de votre fille Iseult une reine de plein droit, au même titre qu'un mâle. Mais je dois reconnaître que j'ai échoué. Je dois vous le dire d'emblée : si l'on s'appuie sur les lois actuellement en vigueur, il lui faudra se contenter d'une régence. Mais je m'explique.

D'abord, l'ensemble des textes de lois du royaume eiralien est en grande partie hérité du temps de l'Empire. Étant donné que ce dernier s'est effondré il y a plus d'un siècle, et que l'Eiralie était indépendante de fait bien avant la fin officielle du Vieil Empire, il est fort probable que beaucoup de ces lois soient obsolètes et méritent d'être retravaillées. D'autant que je crains qu'elles ne vous satisfassent guère : la loi impériale favorise très clairement la primogéniture mâle.

Lorsqu'un seigneur décède, les possibilités de transmission légalement admises sont les suivantes :

~ La transmission se fait au fils aîné vivant. C'est le cas le plus courant.

~ En cas d'absence de fils, s'il est mort prématurément par exemple, on remonte la branche familiale aussi loin que les archives permettent d'attester de ses droits à la succession, en restant en ligne directe de l'héritier autant que possible. C'est-à-dire, dans l'ordre : à un descendant direct, à un frère, à un cousin au premier degré, ou, à défaut, un descendant direct de celui-ci, à un cousin du deuxième degré ou, à défaut, un descendant direct de celui-ci, etc... En pratique, il est difficile de remonter au-delà du troisième degré de cousinage : cela fait parfois planer sur l'héritier des soupçons d'assassinat politique, et lui donne de toute manière une image de parvenu issu d'une branche cadette éloignée ne devant son titre qu'à la chance ou à sa propre fourberie. Étant donné la situation politique complexe dans laquelle se trouve l'Eiralie de nos jours, je crains que cela ne fragilise la position déjà délicate d'un roi "trouvé" de cette manière, quand bien même il existerait. De plus, il ne serait probablement pas prêt pour cette charge. Votre Majesté sait mieux que quiconque que diriger un royaume est une tâche qui ne s'apprend pas en un jour. Cela étant, cette option reste une possibilité légale à envisager.

~ On peut également transmettre l'héritage à une femme, souvent la fille aînée dans ce cas, mais uniquement dans la perspective proche d'un mariage. Le fait que la notion de "perspective proche" n'ait pas été précisée dans la loi nous laisse un peu de marge de manœuvre, qu'il convient néanmoins de ne pas surestimer. En cas de mariage, on peut étudier deux issues possibles :

~ ~ Soit la femme se marie avec quelqu'un de rang égal ou supérieur. Dans ce cas, elle rejoindrait la Maison de son mari, en même temps que son héritage. En d'autres termes, la Couronne, aujourd'hui propriété de la Maison d'Higden en la personne d'Iseult, changerait de nom et Maison, laquelle obtiendrait en plus toutes les possessions d'Iseult. La Maison d'Higden disparaîtrait alors, excepté peut-être quelques châtelleries mineures de branches éloignées. A simple titre d'illustration : si Iseult d'Higden épousait Gontrand de Sablerive, elle se nommerait Iseult de Sablerive, et celui-ci deviendrait roi, aussi simplement que ça. Inutile de me dire ce que vous pensez de cette solution. Il existe cependant une autre option.

~ ~ Si la femme se marie avec quelqu'un d'un rang inférieur (rang de noblesse inférieure ou branche cadette), elle peut garder son nom, son mari garde aussi le sien. Les héritiers appartiendront à la Maison de leur mère et le fils aîné prendra l'héritage lorsqu'il sera en âge. Le cas s'est déjà présenté : la question de qui exerce la régence est alors cruciale. Il arrive que ce soit le mari, en raison du principe qui donne l'avantage aux mâles, ou bien la femme, étant donné qu'il s'agit de son domaine. Cette option pourrait vous satisfaire, mais je me dois de souligner qu'Iseult ne serait que régente jusqu'à la majorité de son fils aîné. De plus, l'Histoire nous enseigne que ce genre de situations est plus que propice aux assassinats de couloir, étant donné qu'en cas de décès du régent, c'est son conjoint qui prend la suite. Dans le cadre de la lutte d'influence permanente entre les Maisons, la tentation serait probablement forte.

~ Il est également possible de reconnaître un bâtard pour lui permettre d'hériter, mais, celui-ci n'étant "qu'à moitié" noble, il risque aussi de devoir assumer un coût social incompatible avec le bon exercice de la royauté.

~ Le dernier cas n'est cité que pour mémoire : il est légalement possible d'adopter un fils sans aucun lien de parenté pour assumer ce rôle. Vous imaginez bien que c'est pour ainsi dire inenvisageable, mais c'est tout de même une possibilité légale. Il est inutile de préciser que, dans ce cas comme dans le précédent, il est incontournable que la personne concernée ne soit pas née d'un ou d'une esclave.

Bien que la loi impériale ne donne aucune possibilité à Iseult de porter la couronne à vie et de plein droit, comme vous le souhaitez, nous ne sommes pas totalement démunis. Le Slianathaír, comme vous le savez, fut le berceau du royaume de Crann Dóitheain. Certes, l'Empire l'a absorbé il y a longtemps, mais les coutumes restent encore vivaces, et elles sont nettement moins défavorables aux femmes que les coutumes impériales. Peut-être y a-t-il, en droit antique du Crann Dóitheain, quelque texte que nous pourrions utiliser comme argument pour modifier une loi impériale, qui, après tout, nous fut imposée de l'étranger.

Nous en discuterons bientôt de vive voix, dès que vous aurez trouvé le temps de m'accorder un moment entre deux de ces fascinants banquets auxquels mon travail m'interdit, à mon plus grand regret, d'assister.

Guilhem de Cîmerouge




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